Mentions Legales

MENTIONS LÉGALES


Contact

Gilles Reboisson – Photographe Auteur
allée Notre Dame des Près
63450 ST SANDOUX

Siren : 789 474 111 00018

photography@gillesreboisson.fr
tel : +33 (0)6 62 84 14 41

web :
www.gillesreboisson.fr et www.gillesreboisson.com

1. Mentions Légales Editeur

Gilles Reboisson
allée Notre Dame des Près
63450 ST SANDOUX

photography@gillesreboisson.fr
tel : +33 (0)6 62 84 14 41

 

Directeur de publication : Gilles Reboisson

Hébergeur : 1and1

2. Mentions Légales Hébergeur

Adresse postale
1&1 Internet SARL
7, place de la Gare
BP 70109
57201 Sarreguemines Cedex

Email
Vous pouvez joindre nos agents commerciaux par email à l’adresse support@1and1.fr.

RCS
SARL au capital de 100 000 EUR
RCS Sarreguemines B 431 303 775
SIRET 431 303 775 000 16
Code APE : 6201Z
Identification intracommunautaire FR 13 431303775
Banque Populaire de Lorraine à Sarreguemines
RIB : 14707 00010 08721005661 81

3.Données personnelles

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 Janvier 1978, et compte tenu de la loi du 21 juin 2004, intitulée loi pour la confiance dans l’économie numérique, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression des données personnelles que vous nous avez communiquées. Pour ce faire, vous pouvez nous envoyer un email à l’adresse : photography@gillesreboisson.fr

4. Cookies

L’outil statistique de mesure de la fréquentation du site www.gillesreboisson.fr est, de manière générale, basé sur la seule analyse des « logs » de connexions sur les serveurs de www.gillesreboisson.fr. Toutefois, certaines pages peuvent contenir un marqueur témoin (« cookie »). Un cookie est un fichier de taille réduite stocké sur votre ordinateur, utilisé à la fois pour faciliter votre navigation sur le site ainsi que dans un but statistique. Ces données sont principalement le nombre de pages vues, de visiteurs, de visites ainsi que l’activité des visiteurs sur notre site et leur fréquence de retour. Ces données ne sont donc pas recueillies pour nous permettre d’identifier l’identité des personnes naviguant sur le site.
Vous êtes informé que vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de ces « cookies » en configurant votre ordinateur selon les modalités détaillées sur le site de la CNIL :
http://www.cnil.fr/index.php?id=131

 

5. Mise garde

Nous ne pouvons garantir à 100% la sécurité des données transmises sur Internet. De plus, www.gillesreboisson.fr ne saurait garantir l’exactitude, la complétude et l’actualité des informations diffusées sur son site. Vous reconnaissez donc utiliser ces informations sous votre responsabilité exclusive. Nous mettons tout en œuvre pour garantir des informations disponibles et vérifiées mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs ou de la présence de virus sur son site.

6. Vos obligations en tant qu’utilisateur

Respect d’autrui
En tant qu’utilisateur de notre site www.gillesreboisson.fr, vous êtes tenus de respecter les législatives applicables, et notamment les dispositions de la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Vous devez notamment vous abstenir de toute collecte, de toute utilisation détournée, notamment des informations nominatives auxquelles vous accédez, et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée, à l’honneur, à la sensibilité, à l’image de marque, à la notoriété de toute personne, physique ou morale, et notamment de www.gillesreboisson.fr, en évitant toute mention, message ou texte diffamant, provocant, malveillant, dénigrant ou menaçant, sur quelque support que ce soit.

Respect des droits de propriété intellectuelle
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de www.gillesreboisson.fr est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée, notamment de façon pénale, par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. De même les marques et autres signes distinctifs tels que logos et symboles figurant sur le site sont la propriété de www.gillesreboisson.fr et www.gillesreboisson.com ou de ses partenaires et toute utilisation par des tiers non autorisés en est strictement interdite.